Mentions légales Biolait

ÉDITEUR DU SITE INTERNET

BIOLAIT
Société par Actions Simplifiée à capital variable
5, rue des entrepreneurs
44390 SAFFRE
SIREN 489 240 606 R.C.S. NANTES
Code APE 4633Z
Tél. 02 51 81 52 38 – Fax. 02 51 81 53 18 – site internet : http://www.www.biolait.eu
e-mail : contact@biolait.net

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication : Philippe MARQUET, Président de Biolait.

CONCEPTION ET RÉALISATION

John Doe & Fils, 144 rue Paul Bellamy, 44000 Nantes – https://johndoe-et-fils.com
Tel : 02 40 40 40 27
Crédit photos : Daniel Beldent Studio Caractère Studio

PRESTATION D’HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

Les prestations d’hébergement des données afférentes au site internet sont assurées par :

OVH,
SAS au capital de 10 069 020 euros,
dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France,
RCS de Lille Métropole,
numéro SIREN 424 761 419 00045,
représentée par Henryk KLABA, en sa qualité de Président,
Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07

DONNÉES PERSONNELLES

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Vos données personnelles sont conservées un minimum de temps sur le backoffice et sont en tout état de cause supprimées de manière manuelle au bout de 365 jours.

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Vous avez le droit de savoir à quelles fins sont collectées vos données, de demander la rectification, la portabilité ou la suppression de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en contactant par e-mail l’éditeur du site, la SAS BIOLAIT e-mail : contact@biolait.net

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité accessible sur le site.

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UTILISATION ET CONTENU DU SITE INTERNET

Le site est accessible sous l’URL « https://www.biolait.eu/ ». Il est la propriété de BIOLAIT.

L’accès au site internet est gratuit, l’utilisateur assumant seul le coût lié aux frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunications.

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CONTENU ILLICITE

Conformément aux dispositions légales en vigueur, tout utilisateur du site internet peut signaler la présence de tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées par le Code Pénal ou lui causant un préjudice.

L’exercice de ces droits s’exerce par courrier ou courrier électronique adressé à l’éditeur du site, dont les coordonnées figurent à l’article EDITEUR DU SITE des présentes mentions légales “.

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

BIOLAIT est une marque française déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle sous le numéro FR4965270. Cette marque est la propriété de la SAS BIOLAIT. Toute reproduction de cette marque et du logo associé, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation expresse de son titulaire.

L’ensemble des œuvres protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique (textes, illustrations, photos, vidéos, etc.) et publiées par l’éditeur du site sur le site internet demeurent la propriété de l’éditeur du site.

La publication par l’utilisateur sur le site internet d’œuvres protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique (textes, illustrations, photos, vidéos, etc.) dont il est l’auteur confère à l’éditeur du site internet sur lesdites créations un droit d’exploitation, de reproduction, de diffusion ou de rediffusion, totale ou partielle, sur tous supports.

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INDEX ÉGALITÉ HOMME-FEMME

Dans le cadre de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 septembre 2018 et de son décret d’application du 8 janvier 2019, Biolait publie le résultat de l’index d’égalité entre les femmes et les hommes, disponible via ce lien.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

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